Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LOU CABECOU
BRUEL Sylvain, Joseph, Léopold

Numéro de dépôt :
92435074
Date de dépôt :
22/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque LOU CABECOU

Déposée le 22 septembre 1992 par la société BRUEL Sylvain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LOU CABECOU »

Le déposant est la société BRUEL Sylvain domicilié(e) 15120 Vieillevie - France et immatriculée sous le numéro RCS 406 013 920 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRUEL Sylvain - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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BRUEL Sylvain a également déposé les autres marques suivantes : LOU CABECOU , LE PAPE GERBERT , LE PAPE GERBERT


BRUEL Sylvain, Joseph, Léopold - 15120 Vieillevie - France - SIREN 406013920


BRUEL Sylvain - France


Inscription le 28 août 1996 - Rejet total n°205370 - Publication le 6 nov. 1992 au BOPI 1996-08-28

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