Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE PAPE GERBERT
Numéro de dépôt :
1188021
Date de dépôt :
30/06/1981
Lieu de dépôt :
AURILLAC
Présentation de la marque LE PAPE GERBERT
Déposée le 30 juin 1981 par BRUEL Sylvain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AURILLAC), la marque française « LE PAPE GERBERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE PAPE GERBERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1188021.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque LE PAPE GERBERT est expirée depuis le 30 juin 1991.
BRUEL Sylvain a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-16