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Marques déposées par monsieur BRUEL Laurent Sylvain Jérôme
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PETRUS HABITAT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PETRUS HABITAT
M. BRUEL Laurent Sylvain Jérôme

Numéro de dépôt :
4140423
Date de dépôt :
09/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
09/12/2024
PETRUS HABITAT de BRUEL Laurent Sylvain Jérôme

Présentation de la marque PETRUS HABITAT

Déposée le 9 décembre 2014 par monsieur BRUEL Laurent Sylvain Jérôme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « PETRUS HABITAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-01 du 2 janvier 2015.

Le déposant est monsieur BRUEL Laurent Sylvain Jérôme domicilié(e) 1959 MONTEE NEUVE - 01700 - MIRIBEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BRUEL Laurent Sylvain Jérôme domicilié(e) 1959 MONTEE NEUVE - 01700 - MIRIBEL - France.

La marque PETRUS HABITAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4140423.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETRUS HABITAT arrivera à expiration en date du 9 décembre 2024.

BRUEL Laurent Sylvain Jérôme a également déposé les autres marques suivantes : ACHAT-FONCIER.FR


M. BRUEL Laurent Sylvain Jérôme - 1959 MONTEE NEUVE - 01700 - MIRIBEL - France


M. BRUEL Laurent Sylvain Jérôme - 1959 MONTEE NEUVE - 01700 - MIRIBEL - France


Publication - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01

Enregistrement avec modification - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18

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