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Marques déposées par BRUCHET SAMUEL HOLDING
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la papet'
Marque enregistrée - Marque en vigueur

la papet'
BRUCHET SAMUEL HOLDING

Numéro de dépôt :
4410142
Date de dépôt :
04/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/12/2027
la papet\' de BRUCHET SAMUEL HOLDING

Présentation de la marque la papet'

Déposée par voie électronique le 4 décembre 2017 par BRUCHET SAMUEL HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « la papet' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-52 du 29 décembre 2017.

Le déposant est BRUCHET SAMUEL HOLDING domicilié(e) 35 RUE PERE CHEVRIER - 69007 - lyon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur JEAN PIERRE BRUCHET domicilié(e) 35 RUE PERE CHEVRIER - 69007 - lyon - France.

La marque la papet' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4410142.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque la papet' arrivera à expiration en date du 4 décembre 2027.


BRUCHET SAMUEL HOLDING - 35 RUE PERE CHEVRIER - 69007 - lyon - France


Monsieur JEAN PIERRE BRUCHET - 35 RUE PERE CHEVRIER - 69007 - lyon - France


Publication - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-52

Enregistrement sans modification - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-13

Boîtes en papier ou en carton.