CROSS FLOW
Présentation de la marque CROSS FLOW
Déposée le 16 juillet 1990 par la société BRUCE TECHNOLOGIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CROSS FLOW » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CROSS FLOW a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1602507.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CROSS FLOW est expirée depuis le 16 juillet 2020.
Inscription le 21 février 2005 - Transmission totale de propriété n°407947 - Publication au BOPI 2005-02-21
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-52
Renouvellement sans limitation le 4 octobre 2000 n°2183334 - Publication au BOPI 2000-10-04
Inscription le 22 juillet 1992 - Transmission de propriété n°65338 - Publication au BOPI 1992-07-22
Inscription le 12 février 2001 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°315315 - Publication au BOPI 2001-02-12
Inscription le 13 août 1997 - Changement de dénomination n°241483 - Publication au BOPI 1997-08-13
Inscription le 11 juillet 2000 - Changement de dénomination n°303821 - Publication au BOPI 2000-07-11
Inscription le 7 novembre 2000 - Demande de relevé de déchéance n°311088 - Publication au BOPI 2000-11-07
Renouvellement sans limitation le 27 juillet 2010 n°2447554 - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-07-27