Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TENNIS FRENCH TOUCH
BRUCE MERITTE

Numéro de dépôt :
3094327
Date de dépôt :
09/04/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
TENNIS FRENCH TOUCH de BRUCE MERITTE

Présentation de la marque TENNIS FRENCH TOUCH

Déposée le 9 avril 2001 par BRUCE MERITTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TENNIS FRENCH TOUCH »

Le déposant est BRUCE MERITTE, domicilié(e) 130 AV de Versailles, 75016 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRUCE MERITTE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 41

BRUCE MERITTE a également déposé les autres marques suivantes : BRUCE MERITTE , ARRETS FREQUENTS , I MUSIC , CAP KENNEDY , BLACK CONCEPT , EASY FRAIS


BRUCE MERITTE - 130 AV de Versailles, 75016 PARIS - France


BRUCE MERITTE - France


Inscription le 2 mai 2003 - Rejet total n°370192 - Publication au BOPI 2003-05-02

Publication - Publication le 18 mai 2001 au BOPI 2001-20

Vêtements (habillements, chapellerie Activité sportive et culturelle Affiche, carton.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.