Marque enregistrée - Marque en non vigueur
NORTHERN SCOT
Numéro de dépôt :
930173
Date de dépôt :
01/08/1975
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque NORTHERN SCOT
Déposée le 1 août 1975 par Bruce & C (Leith) Limited auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « NORTHERN SCOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque NORTHERN SCOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 930173.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque NORTHERN SCOT est expirée depuis le 1 août 1985.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-472