Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GASTAINER
BRUAS Michel, Yves, Marie

Numéro de dépôt :
93450529
Date de dépôt :
13/01/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/01/2003

Présentation de la marque GASTAINER

Déposée le 13 janvier 1993 par BRUAS Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GASTAINER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-08 du 26 février 1993.

Le déposant est BRUAS Michel, Yves, Marie, domicilié(e) 13, rue Ferdinand Duval, 75004 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT - France.

La marque GASTAINER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93450529.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GASTAINER est expirée depuis le 13 janvier 2003.

BRUAS Michel a également déposé les autres marques suivantes : BABYTAINER , SPECIALTAINER , FLEXITAINER , SPRINGTAINER , CANAL 75 , CONTAINEERING , CANAL 2000 , BEAMTAINER


BRUAS Michel, Yves, Marie - 13, rue Ferdinand Duval, 75004 PARIS - France


CABINET MALEMONT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-25

Publication - Publication le 26 févr. 1993 au BOPI 1993-08

Cuves, réservoirs et conteneurs métalliques, notamment conteneurs et réservoirs auto-portants; cadres et ossatures métalliques pour conteneurs et réservoirs auto-portants.Cuves, réservoirs et conteneurs en matière plastique

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.