Déposée le 13 janvier 1993 par BRUAS Michel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GASTAINER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-08 du 26 février 1993.
Le déposant est BRUAS Michel, Yves, Marie, domicilié(e) 13, rue Ferdinand Duval, 75004 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT - France.
La marque GASTAINER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93450529.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BRUAS Michel, Yves, Marie - 13, rue Ferdinand Duval, 75004 PARIS - France
CABINET MALEMONT - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-25
Publication - Publication le 26 févr. 1993 au BOPI 1993-08
Cuves, réservoirs et conteneurs métalliques, notamment conteneurs et réservoirs auto-portants; cadres et ossatures métalliques pour conteneurs et réservoirs auto-portants.Cuves, réservoirs et conteneurs en matière plastique
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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