Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

COLLECTOR NUMEROTE CERTIFIE
BRUANT Thierry
Gilbert DE NINO
Christian LEVITAN

Numéro de dépôt :
93466745
Date de dépôt :
03/05/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque COLLECTOR NUMEROTE CERTIFIE

Déposée le 3 mai 1993 par BRUANT Thierry, Gilbert DE NINO, Christian LEVITAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COLLECTOR NUMEROTE CERTIFIE »

Les déposants sont BRUANT Thierry, domicilié(e) Résidence ANJOU, 5, RUE DES GRANDS MAULEVRIERS, 49000 ANGERS - France, Gilbert DE NINO, domicilié(e) 67, AVENUE DE LA LATTRE DE TASSIGNY, 91600 SAVIGNY/ORGE - France, Christian LEVITAN, domicilié(e) 46, AVENUE DU 8 MAI 1945, 95500 VILLIERS-LE-BEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSET représenté par son gérant: Jean-Noël VERIEN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

BRUANT Thierry a également déposé les autres marques suivantes : “ ACTION PÊCHE ” , FOIRE INTERNATIONALE DE TAHITI FOIRE INTERNATIONALE DE TAHITI , L'UNIVERS DU CHIEN , “ L'UNIVERS DE LA CHASSE ” , LA PLUS GRANDE DISCOTHEQUE DU MONDE , LE PLUS GRAND ZOUK DU MONDE , LES PLUS BEAUX THES DANSANTS , 100% PÊCHE 100% CHASSE , LES MYSTERES DES SANCTUAIRES , LE MEILLEUR DE LA CHASSE LE MEILLEUR DE LA PÊCHE


BRUANT Thierry - Résidence ANJOU, 5, RUE DES GRANDS MAULEVRIERS, 49000 ANGERS - France

Gilbert DE NINO - 67, AVENUE DE LA LATTRE DE TASSIGNY, 91600 SAVIGNY/ORGE - France

Christian LEVITAN - 46, AVENUE DU 8 MAI 1945, 95500 VILLIERS-LE-BEL - France


ASSET représenté par son gérant: Jean-Noël VERIEN - France


Inscription le 21 décembre 1998 - Rejet total n°269059 - Publication au BOPI 1998-12-21

Inscription le 13 avril 1999 - Rejet total n°275554 - Publication au BOPI 1999-04-13

Publication - Publication le 18 juin 1993 au BOPI 1993-24

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, disques optiques, disques optiques compacts, disques compacts (audiovidéo), bandes magnétiques, bandes vidéo.Services rendus par un franchiseur, à savoir, aide dans l'exploitation commerciale ou dans la direction d'une entreprise commerciale; formation de base du personnel, transfert de savoir-faire, concession de licences.Communications radiophoniques, télégraphiques et téléphoniques; diffusion de programmes de télévision et radiophoniques; émissions radiophoniques et de télévision.Service de club (divertissement et éducation); information en matière d'éducation, de divertissements, de récréation, services de studios d'enregistrements, location de bandes vidéo, production de films sur bandes vidéo.Service d'artistes de spectacles, location de films cinématographiques, divertissements radiophoniques, télévisés.Location d'enregistrements sonores.Montages de programmes radiophoniques de télévision, organisation de concours (divertissements, éduction). Gérance de droits d'auteurs, services rendus par un franchiseur, à savoir, transfert (mise à disposition). Concessions de licences de propriété intellectuelle.Enregistrements (filmage) sur bande vidéo

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.