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Marques déposées par BRUANT Michel
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CHARMEVAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHARMEVAL
BRUANT Michel

Numéro de dépôt :
1134300
Date de dépôt :
29/10/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Orléans

Présentation de la marque CHARMEVAL

Déposée le 29 octobre 1979 par BRUANT Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Orléans), la marque française « CHARMEVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BRUANT Michel domicilié(e) 21, Route Nationale ORMES - 45.140 - SAINT.JEAN.DE.LA.RUELLE - France.

La marque CHARMEVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1134300.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque CHARMEVAL est expirée depuis le 29 octobre 1989.


BRUANT Michel - 21, Route Nationale ORMES - 45.140 - SAINT.JEAN.DE.LA.RUELLE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-049

Vins rouges, blancs et rosés de table.