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Marques déposées par BRUANT DISTRIBUTION
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Charmeval by Bruant
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Charmeval by Bruant
BRUANT DISTRIBUTION

Numéro de dépôt :
4641511
Date de dépôt :
23/04/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/04/2030
Charmeval by Bruant de BRUANT DISTRIBUTION

Présentation de la marque Charmeval by Bruant

Déposée par voie électronique le 23 avril 2020 par BRUANT DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Charmeval by Bruant » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-20 du 15 mai 2020.

Le déposant est BRUANT DISTRIBUTION domicilié(e) 21 RUE NATIONALE - 45140 - ORMES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CVS, Monsieur Jérémie COURTOIS domicilié(e) 213 BOULEVARD DE TURIN - 59777 - Lille - France.

La marque Charmeval by Bruant a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4641511.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Charmeval by Bruant arrivera à expiration en date du 23 avril 2030.

BRUANT DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : BRUANT DISTRIBUTION , CAVE BRUANT DEPUIS 1877 , TERRITOIRE WHISKY , TXIKITEO Sélection by Bruant , BULLES DE LEGENDE , Cask 21


BRUANT DISTRIBUTION - 21 RUE NATIONALE - 45140 - ORMES - France


CVS, Monsieur Jérémie COURTOIS - 213 BOULEVARD DE TURIN - 59777 - Lille - France


Publication - Publication le 15 mai 2020 au BOPI 2020-20

Enregistrement sans modification - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-46

Boissons de fruits sans alcool; Boissons rafraîchissantes sans alcool; Cocktails sans alcool; Essences pour la fabrication de boissons sans alcool autres qu'huiles essentielles; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; apéritifs sans alcool; Extraits de fruits sans alcool ;

Apéritifs; Boissons alcoolisées contenant des fruits; Boissons alcoolisées pré-mélangées autres qu'à base de bière; Boissons distillées; Cocktails; Digestifs [alcools et liqueurs]; Eaux-de-vie; Essences alcooliques; Extraits alcooliques; Extraits de fruits avec alcool; Liqueurs; Rhum; Spiritueux; Whisky; Boissons alcoolisées (à l'exception des bières).