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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRUANT DISTRIBUTION
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CAVE BRUANT DEPUIS 1877
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CAVE BRUANT DEPUIS 1877
BRUANT DISTRIBUTION, SARL

Numéro de dépôt :
4265242
Date de dépôt :
15/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/04/2026
CAVE BRUANT DEPUIS 1877 de BRUANT DISTRIBUTION

Présentation de la marque CAVE BRUANT DEPUIS 1877

Déposée par voie électronique le 15 avril 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRUANT DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAVE BRUANT DEPUIS 1877 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-18 du 6 mai 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRUANT DISTRIBUTION domicilié(e) 21 RUE NATIONALE - 45140 - ORMES - France et immatriculée sous le numéro RCS 791 305 113 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASTRAIA CONSEIL, Mme. Françoise CAVALLE domicilié(e) 2 RUE GIRODET - 45000 - ORLEANS - France.

La marque CAVE BRUANT DEPUIS 1877 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4265242.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAVE BRUANT DEPUIS 1877 arrivera à expiration en date du 15 avril 2026.

BRUANT DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : BRUANT DISTRIBUTION , TERRITOIRE WHISKY , TXIKITEO Sélection by Bruant , BULLES DE LEGENDE , Cask 21 , Charmeval by Bruant


BRUANT DISTRIBUTION, SARL - 21 RUE NATIONALE - 45140 - ORMES - France - SIREN 791305113


ASTRAIA CONSEIL, Mme. Françoise CAVALLE - 2 RUE GIRODET - 45000 - ORLEANS - France


Publication - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Enregistrement sans modification - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.