Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRUANT DISTRIBUTION
/
BULLES DE LEGENDE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BULLES DE LEGENDE
BRUANT DISTRIBUTION, SARL

Numéro de dépôt :
4265265
Date de dépôt :
15/04/2016
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
15/04/2026
BULLES DE LEGENDE de BRUANT DISTRIBUTION

Présentation de la marque BULLES DE LEGENDE

Déposée le 15 avril 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRUANT DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « BULLES DE LEGENDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-18 du 6 mai 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRUANT DISTRIBUTION domicilié(e) 21 RUE NATIONALE - 45140 - ORMES - France et immatriculée sous le numéro RCS 791 305 113 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASTRAIA CONSEIL, Mme CAVALLE Françoise domicilié(e) 2 RUE GIRODET - 45000 - ORLEANS - France.

La marque BULLES DE LEGENDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4265265.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BULLES DE LEGENDE arrivera à expiration en date du 15 avril 2026.

BRUANT DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : BRUANT DISTRIBUTION , CAVE BRUANT DEPUIS 1877 , TERRITOIRE WHISKY , TXIKITEO Sélection by Bruant , Cask 21 , Charmeval by Bruant


BRUANT DISTRIBUTION, SARL - 21 RUE NATIONALE - 45140 - ORMES - France - SIREN 791305113


ASTRAIA CONSEIL, Mme CAVALLE Françoise - 2 RUE GIRODET - 45000 - ORLEANS - France


Publication - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Inscription le 27 décembre 2016 - Rejet partiel n°691690 - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2016-12-27

Enregistrement avec modification - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Inscription le 12 juin 2017 - Recours formé devant la cour d'appel n°701389 - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-06-12

Eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas.