Déposée le 24 janvier 1997 par BRU Michel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FORM-EN-PLUS »
Le déposant est BRU Michel, Louis, Jean domicilié(e) 12 avenue de PORCHEFONTAINE,78000 VERSAILLES (dossier no 2332022) - 78000 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRU Michel domicilié(e) 17, avenue de PORCHEFONTAINE,78000 VERSAILLES (dossier no 2332022) - 78000 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FORM-EN-PLUS est expirée depuis le 24 janvier 2017.
BRU Michel, Louis, Jean - 12 avenue de PORCHEFONTAINE,78000 VERSAILLES (dossier no 2332022) - 78000 - France
BRU Michel - 17, avenue de PORCHEFONTAINE,78000 VERSAILLES (dossier no 2332022) - 78000 - France
Renouvellement sans limitation le 19 janvier 2007 n°2332022 - Publication au BOPI 2007-01-19
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-27
Publication - Publication le 28 févr. 1997 au BOPI 1997-09
Inscription le 5 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°523185 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-05-05
Appareils pour enseignement disques optiques compacts logiciels supports d'enseignements magnétiques Communication par terminaux d'ordinateur Programmation pour ordinateurs
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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