Accueil marques.expert
/
Marques déposées par BRU Michel Louis Jean
/
COMPTA +
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMPTA +
BRU Michel Louis Jean
CHAPUZET Anne-Marie

Numéro de dépôt :
92445445
Date de dépôt :
09/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/12/2002

Présentation de la marque COMPTA +

Déposée le 9 décembre 1992 par BRU Michel Louis Jean et CHAPUZET Anne-Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMPTA + » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-03 du 22 janvier 1993.

Les déposants sont BRU Michel Louis Jean, domicilié(e) 7, résidence la Roseraie, 12, avenue de PORCHEFONTAINE, 78000 VERSAILLES - France et CHAPUZET Anne-Marie, domicilié(e) 9 place Royale, 78000 VERSAILLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRU Michel - France.

La marque COMPTA + a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92445445.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPTA + est expirée depuis le 9 décembre 2002.

BRU Michel Louis Jean a également déposé les autres marques suivantes : FORM-EN-PLUS , STRATEGIE - PLUS


BRU Michel Louis Jean - 7, résidence la Roseraie, 12, avenue de PORCHEFONTAINE, 78000 VERSAILLES - France

CHAPUZET Anne-Marie - 9 place Royale, 78000 VERSAILLES - France


BRU Michel - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-23

Publication - Publication le 22 janv. 1993 au BOPI 1993-03

. Jeu . Support pédagogique de formation

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.