Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BRTV
BRTV

Numéro de dépôt :
99820044
Date de dépôt :
27/10/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris

Présentation de la marque BRTV

Déposée le 27 octobre 1999 par BRTV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « BRTV »

Le déposant est BRTV, domicilié(e) 5, Rue Vernet, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRTV - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

BRTV a également déposé les autres marques suivantes : BERBERE TV BTV , BERBERE TV BTV , BRTV


BRTV - 5, Rue Vernet, 75008 PARIS - France


BRTV - France


Inscription le 27 mars 2001 - Rejet total n°318882 - Publication le 3 déc. 1999 au BOPI 2001-03-27

Production de spectacles, de films. Locations de films, d'enregistrement phonographiques, d'appareils de projection de cinéma ; montage de bande vidéo. Production de programmes de télévision ; diffusion de programmes de télévision ; Agence de presse et d'information ; communications par satellite. Appareils photographiques, cinématographiques, d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et de l'image, supports d'enregistrement magnétiques et disques accoustiques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.