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Marques déposées par la société BROYER BERNARD
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DOMAINE SANCY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE SANCY
BROYER BERNARD

Numéro de dépôt :
3104908
Date de dépôt :
31/05/2001
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
31/05/2011

Présentation de la marque DOMAINE SANCY

Déposée le 31 mai 2001 par la société BROYER BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE SANCY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-29 du 20 juillet 2001.

Le déposant est la société BROYER BERNARD domicilié(e) LES BUCHERATS, 69840 JULIENAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 861 466 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BROYER BERNARD - France.

La marque DOMAINE SANCY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3104908.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE SANCY est expirée depuis le 31 mai 2011.

BROYER BERNARD a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DES CALLETTES


BROYER BERNARD - LES BUCHERATS, 69840 JULIENAS - France - SIREN 317861466


BROYER BERNARD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-46

Publication - Publication le 20 juil. 2001 au BOPI 2001-29

Vin appellation d'origine contrôlée julienas chenas provenant de l'exploitation exactement dénommée domaine sancy.