Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ST.JAMES COURT
BROWN & WILLIAMSON TOBACCO CORPORATION (société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware) 1500 Brown & Williamson Tower, Louisville Galleria, Louisville (Etats-Unis d'Amérique).

Numéro de dépôt :
1281619
Date de dépôt :
07/08/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/08/1994

Présentation de la marque ST.JAMES COURT

Déposée le 7 août 1984 par BROWN & WILLIAMSON TOBACCO CORPORATION (société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware) 1500 Brown & Williamson Tower auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ST.JAMES COURT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BROWN & WILLIAMSON TOBACCO CORPORATION (société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware) 1500 Brown & Williamson Tower, Louisville Galleria, Louisville (Etats-Unis d'Amérique). - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE. - France.

La marque ST.JAMES COURT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1281619.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ST.JAMES COURT est expirée depuis le 7 août 1994.

BROWN & WILLIAMSON TOBACCO CORPORATION (société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware) 1500 Brown & Williamson Tower a également déposé les autres marques suivantes : KOOL SUPER LIGHTS , BARCLAY , AVALON , NOBLESSE , KOOL , BREEZE , KOOL , KOOL , LUCKY STRIKE , RICHLAND


BROWN & WILLIAMSON TOBACCO CORPORATION (société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware) 1500 Brown & Williamson Tower, Louisville Galleria, Louisville (Etats-Unis d'Amérique). - États-Unis


CABINET PORTE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-03

Tabac manufacturé ou non.