Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SABLE
BROWN & WILLIAMSON TOBACCO CORPORATION Une société constituée selon les lois de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
1565619
Date de dépôt :
15/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/12/2009

Présentation de la marque SABLE

Déposée le 15 décembre 1989 par la société BROWN & WILLIAMSON TOBACCO CORPORATION Une société constituée selon les lois de l'Etat du Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société BROWN & WILLIAMSON TOBACCO CORPORATION Une société constituée selon les lois de l'Etat du Delaware domicilié(e) 1500 Brown & Williamson Tower, Louisville Galleria, Louisville, Kentucky, ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2147500) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY de HAAS Avocats à la Cour domicilié(e) (dossier no 2147500) - France.

La marque SABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1565619.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SABLE est expirée depuis le 15 décembre 2009.

BROWN & WILLIAMSON TOBACCO CORPORATION Une société constituée selon les lois de l'Etat du Delaware a également déposé les autres marques suivantes : SPIRIT , LIFE CIGARETTES , NORTH STATE


BROWN & WILLIAMSON TOBACCO CORPORATION Une société constituée selon les lois de l'Etat du Delaware - 1500 Brown & Williamson Tower, Louisville Galleria, Louisville, Kentucky, ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2147500) - États-Unis


GILBEY de HAAS Avocats à la Cour - (dossier no 2147500) - France


Renouvellement sans limitation le 23 juin 1999 n°2147500 - Publication au BOPI 1999-06-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-21

Inscription le 26 juillet 1999 - Transmission totale de propriété n°281939 - Publication au BOPI 1999-07-26

Cigarettes, tabac, produits du tabac, articles pour fumeurs, briquets et allumettes