Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TabletHotel
BROWN SUGAR, S.A.R.L

Numéro de dépôt :
3989551
Date de dépôt :
12/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/03/2023
TabletHotel de BROWN SUGAR

Présentation de la marque TabletHotel

Déposée par voie électronique le 12 mars 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BROWN SUGAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TabletHotel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-14 du 5 avril 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BROWN SUGAR domicilié(e) 571 chemin du bleu bordeau - 59118 - WAMBRECHIES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BROWN SUGAR, M. David LAMBERT domicilié(e) 571 chemin du bleu bordeau - 59118 - WAMBRECHIES - France.

La marque TabletHotel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3989551.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TabletHotel est expirée depuis le 12 mars 2023.

BROWN SUGAR a également déposé les autres marques suivantes : CERAMAGIC , (Marque figurative)


BROWN SUGAR, S.A.R.L - 571 chemin du bleu bordeau - 59118 - WAMBRECHIES - France


BROWN SUGAR, M. David LAMBERT - 571 chemin du bleu bordeau - 59118 - WAMBRECHIES - France


Publication - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Enregistrement sans modification - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Services hôteliers.