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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BROWN SUGAR
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
BROWN SUGAR, SARL

Numéro de dépôt :
3979572
Date de dépôt :
04/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/02/2023
Marque en couleurs, figurative de BROWN SUGAR

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 4 février 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BROWN SUGAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-09 du 1 mars 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BROWN SUGAR domicilié(e) 571 chemin du bleu bordeau - 59118 - WAMBRECHIES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BROWN SUGAR, M. David LAMBERT domicilié(e) 571 chemin du bleu bordeau - 59118 - WAMBRECHIES - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3979572.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 4 février 2023.

BROWN SUGAR a également déposé les autres marques suivantes : CERAMAGIC , TabletHotel


BROWN SUGAR, SARL - 571 chemin du bleu bordeau - 59118 - WAMBRECHIES - France


BROWN SUGAR, M. David LAMBERT - 571 chemin du bleu bordeau - 59118 - WAMBRECHIES - France


Publication - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Enregistrement sans modification - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Inscription le 4 février 2014 - Transmission totale de propriété n°617894 - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-02-04

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.