Déposée par voie électronique le 4 février 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BROWN SUGAR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-09 du 1 mars 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BROWN SUGAR domicilié(e) 571 chemin du bleu bordeau - 59118 - WAMBRECHIES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BROWN SUGAR, M. David LAMBERT domicilié(e) 571 chemin du bleu bordeau - 59118 - WAMBRECHIES - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3979572.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 4 février 2023.
BROWN SUGAR a également déposé les autres marques suivantes : CERAMAGIC , TabletHotel
BROWN SUGAR, SARL - 571 chemin du bleu bordeau - 59118 - WAMBRECHIES - France
BROWN SUGAR, M. David LAMBERT - 571 chemin du bleu bordeau - 59118 - WAMBRECHIES - France
Publication - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09
Enregistrement sans modification - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22
Inscription le 4 février 2014 - Transmission totale de propriété n°617894 - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-02-04
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "(Marque figurative)"
