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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BROWN SUGAR
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CERAMAGIC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CERAMAGIC
BROWN SUGAR, SARL

Numéro de dépôt :
3976139
Date de dépôt :
21/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/01/2023
CERAMAGIC de BROWN SUGAR

Présentation de la marque CERAMAGIC

Déposée par voie électronique le 21 janvier 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BROWN SUGAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CERAMAGIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-07 du 15 février 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BROWN SUGAR domicilié(e) 517 chemin du bleu bordeau - 59118 - WAMBRECHIES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BROWN SUGAR, M. David LAMBERT domicilié(e) 571 chemin du bleu bordeau - 59118 - WAMBRECHIES - France.

La marque CERAMAGIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3976139.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 10 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CERAMAGIC est expirée depuis le 21 janvier 2023.

BROWN SUGAR a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , TabletHotel


BROWN SUGAR, SARL - 517 chemin du bleu bordeau - 59118 - WAMBRECHIES - France


BROWN SUGAR, M. David LAMBERT - 571 chemin du bleu bordeau - 59118 - WAMBRECHIES - France


Publication - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Enregistrement sans modification - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Inscription le 4 février 2014 - Transmission totale de propriété n°617894 - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-02-04

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à la main) ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.