FRANCO SARTO
Présentation de la marque FRANCO SARTO
Déposée le 17 mars 1995 par la société BROWN SHOE COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANCO SARTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-16 du 21 avril 1995.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque FRANCO SARTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95563321.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FRANCO SARTO arrivera à expiration en date du 17 mars 2025.
BROWN SHOE COMPANY a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 12 octobre 1999 - Transmission totale de propriété n°286336 - Publication au BOPI 1999-10-12
Renouvellement sans limitation le 3 mars 2005 n°2283268 - Publication au BOPI 2005-03-03
Inscription le 9 janvier 2001 - Transmission totale de propriété n°313909 - Publication au BOPI 2001-01-09
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-34
Inscription le 12 octobre 1999 - Transmission totale de propriété n°286337 - Publication au BOPI 1999-10-12
Publication - Publication le 21 avr. 1995 au BOPI 1995-16
Inscription le 15 janvier 2015 - Transmission totale de propriété n°642495 - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-01-15
Renouvellement sans limitation le 15 janvier 2015 n°2575916 - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-01-15
Inscription le 10 octobre 2018 - Changement de nom, de dénomination n°735390 - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-10-10