Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOUBLE A
Société dite: BROWN & SHARPE MANUFACTURING COMPANY

Numéro de dépôt :
1075448
Date de dépôt :
05/05/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque DOUBLE A

Déposée le 5 mai 1978 par BROWN & SHARPE MANUFACTURING COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DOUBLE A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société dite: BROWN & SHARPE MANUFACTURING COMPANY , domicilié(e) Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (E.U.A.), ayant son siège social: Precision Park, North Kingstown, Etat de Rhode Island, Etats-Unis d'Amérique. - États-Unis.

La marque DOUBLE A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1075448.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 09

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque DOUBLE A est expirée depuis le 5 mai 1988.

BROWN & SHARPE MANUFACTURING COMPANY a également déposé les autres marques suivantes : BROWN SHARPE , B S


Société dite: BROWN & SHARPE MANUFACTURING COMPANY - Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (E.U.A.), ayant son siège social: Precision Park, North Kingstown, Etat de Rhode Island, Etats-Unis d'Amérique. - États-Unis


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-023

Vannes, en particulier vannes de décompression, vannes de dérivation, vannes de retenue, vannes de sreté, soupapes de règlage du débit, commandées à la main, par une pression hydraulique ou par des solénoïdes, pompes hydrauliques, moteurs hydrauliques, groupes hydrauliques de commande et groupes moteurs, ainsi que tous les produits entrant dans les classes revendiquées.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.