Marque enregistrée - Marque en non vigueur

B S
Brown & Sharpe Manufacturing Company

Numéro de dépôt :
958292
Date de dépôt :
10/06/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque B S

Déposée le 10 juin 1976 par Brown & Sharpe Manufacturing Company auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « B S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Brown & Sharpe Manufacturing Company domicilié(e) (société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware), Precision Park, North Kingstown, Etat de Rhode Island (E.U.A.). - États-Unis.

La marque B S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 958292.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 09

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque B S est expirée depuis le 10 juin 1986.

Brown & Sharpe Manufacturing Company a également déposé les autres marques suivantes : DOUBLE A , BROWN SHARPE


Brown & Sharpe Manufacturing Company - (société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware), Precision Park, North Kingstown, Etat de Rhode Island (E.U.A.). - États-Unis


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-518

Machines, machines-outils et outils, et notamment machines à fraiser, à fileter les vis, à rectifier, à percer, forets, alésoirs, tarauds et fraises;appareils et instruments scientifiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage (à l'exception de ceux utilisés par les dessinateurs), de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.