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Marques déposées par BROVELLI Claude
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ETCAETERA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ETCAETERA
BROVELLI Claude

Numéro de dépôt :
97707583
Date de dépôt :
05/12/1997
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
05/12/2007

Présentation de la marque ETCAETERA

Déposée le 5 décembre 1997 par BROVELLI Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ETCAETERA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-02 du 9 janvier 1998.

Le déposant est BROVELLI Claude, domicilié(e) 7, rue d'Ankara, 75016 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BROVELLI Claude - France.

La marque ETCAETERA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97707583.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETCAETERA est expirée depuis le 5 décembre 2007.

BROVELLI Claude a également déposé les autres marques suivantes : TYEN , Y.VOIR , B 612 , ACQUANOIR , INBROV INTERNATIONAL BROADCAST VENTURES , PRIVATE GARDEN , EAU NOIRE , ACQUA IMAGE


BROVELLI Claude - 7, rue d'Ankara, 75016 PARIS - France


Monsieur BROVELLI Claude - France


Inscription le 29 mai 1998 - Transmission totale de propriété n°255381 - Publication au BOPI 1998-05-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-20

Publication - Publication le 9 janv. 1998 au BOPI 1998-02

Edition de livres, organisation d'expositions à but culturel.