Marque expirée - Marque en non vigueur

CONTROLS
BROUXEL FABIAN
Boulaabi Ghazi
Sedji Eric

Numéro de dépôt :
3413414
Date de dépôt :
01/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/03/2016
CONTROLS de BROUXEL FABIAN

Présentation de la marque CONTROLS

Déposée le 1 mars 2006 par BROUXEL FABIAN, Boulaabi Ghazi, Sedji Eric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONTROLS »

Les déposants sont BROUXEL FABIAN domicilié(e) 51, rue halevy,93150 LE BLANC-MESNIL - 93150 - France, Boulaabi Ghazi domicilié(e) 3, bvd de la libération St Denis - France, Sedji Eric domicilié(e) 96, rue lavoisier,93150 LE BLANC MESNIL - 93150 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FABIAN BROUXEL domicilié(e) 51, rue halevy,93150 LE BLANC MESNIL - 93150 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONTROLS est expirée depuis le 1 mars 2016.


BROUXEL FABIAN - 51, rue halevy,93150 LE BLANC-MESNIL - 93150 - France

Boulaabi Ghazi - 3, bvd de la libération St Denis - France

Sedji Eric - 96, rue lavoisier,93150 LE BLANC MESNIL - 93150 - France


FABIAN BROUXEL - 51, rue halevy,93150 LE BLANC MESNIL - 93150 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-31

Publication - Publication le 7 avr. 2006 au BOPI 2006-14

– vêtements, chaussures, chapellerie.– agence de presse et d'information (nouvelles), communication par terminaux.– production d'enregistrements phonographiques, montage de bandes vidéo, agence pour artistes.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.