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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BROUWERIJ SINT-BERNARD - BRASSERIE SAINT-BERNARDde droit belge
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SIXTUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIXTUS
BROUWERIJ SINT-BERNARD - BRASSERIE SAINT-BERNARD (société anonyme de droit belge)

Numéro de dépôt :
1609933
Date de dépôt :
17/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/04/2000

Présentation de la marque SIXTUS

Déposée le 17 avril 1990 par la Société Anonyme (SA) BROUWERIJ SINT-BERNARD - BRASSERIE SAINT-BERNARDde droit belge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SIXTUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BROUWERIJ SINT-BERNARD - BRASSERIE SAINT-BERNARDde droit belge domicilié(e) Trappistenweg 23, POPERINGE-WATOU BELGIQUE - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque SIXTUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1609933.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIXTUS est expirée depuis le 17 avril 2000.


BROUWERIJ SINT-BERNARD - BRASSERIE SAINT-BERNARD (société anonyme de droit belge) - Trappistenweg 23, POPERINGE-WATOU BELGIQUE - Belgique


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-04

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