(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 12 juillet 1999 par BROUWERIJ de Ridder B.V (société de droit néerlandais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-34 du 20 août 1999.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99802601.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 12 juillet 2009.
BROUWERIJ de Ridder B.V (société de droit néerlandais a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 14 avril 2004 - Rectification d'erreur matérielle n°390787 - Publication au BOPI 2004-04-14
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-52
Publication - Publication le 20 août 1999 au BOPI 1999-34