Marque expirée - Marque en non vigueur

BATO INTERNATIONAL
BROUSTE NICOLAS

Numéro de dépôt :
99779721
Date de dépôt :
09/03/1999
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/03/2019

Présentation de la marque BATO INTERNATIONAL

Déposée le 9 mars 1999 par BROUSTE NICOLAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BATO INTERNATIONAL »

Le déposant est BROUSTE NICOLAS domicilié(e) 43 RUE BENOIT BOURGAREL - 06130 - PLASCASSIER GRASSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BROUSTE NICOLAS LOUIS RENE domicilié(e) 43 RUE BENOIT BOURGAREL - 06130 - PLASCASSIER GRASSE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BATO INTERNATIONAL est expirée depuis le 9 mars 2019.


BROUSTE NICOLAS - 43 RUE BENOIT BOURGAREL - 06130 - PLASCASSIER GRASSE - France


BROUSTE NICOLAS LOUIS RENE - 43 RUE BENOIT BOURGAREL - 06130 - PLASCASSIER GRASSE - France


Inscription le 25 juin 1999 - Retrait partiel n°280082 - Publication au BOPI 1999-06-25

Inscription le 13 juin 2002 - Rejet partiel n°348333 - Publication au BOPI 2002-06-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-12

Publication - Publication le 16 avr. 1999 au BOPI 1999-16

Renouvellement sans limitation le 25 mai 2009 n°2408106 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-05-25

Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver, preparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmetiques, lotions pour les cheveux, dentifrices Produits pharmaceutiques, et hygieniques ; substances dietetiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplatres, materiel pour pansements, matieres pour plomber les dents et pour empreintes dentaires. désinfectants, Meubles, glaces (miroirs) , cadres, Publicité ; gestion des affaires commerciales ; admnistration commerciale ; travaux de bureaux, services d'import-export Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureau de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Education, formation, divertissement, activites sportives et Culturelles. Editions de livres, de revues. Prets de Livres. Dressage d'animaux. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théatre. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conferences, congres. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de loteries. Reservation de places de spectacles. Enseignement en informatique, Editions de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatique. Restauration, hebergement temporaire, soins medicaux, d'hygiene et de beautee ; services veterinaires et d'agriculture ; services juridiques ; recherche scientifique et industrelle ; programmation pour ordinateurs ; Conception, développement, hébergement de sites sur les réseaux nationaux et et internationaux. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Maisons de repos et de convalescence. Pouponnieres. Agences matrimoniales. Pompes funebres. Travaux d'ingenieurs, consultations professionnelles et etablissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires. Travaux du génie. Prospection. Essais de materéaux. Laboratoires. location de materiel pour exploitation agricole, de vetements, de literie, d'appareils distributeurs. Imprimerie. Services de reporteurs. Filmage sur bandes video. Gestion de lieux d'expositions.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.