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Marques déposées par BROUSSOULOUX Pascal
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TY CROQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TY CROQUE
BROUSSOULOUX Pascal

Numéro de dépôt :
3867898
Date de dépôt :
19/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
19/10/2021
TY CROQUE de BROUSSOULOUX Pascal

Présentation de la marque TY CROQUE

Déposée le 19 octobre 2011 par BROUSSOULOUX Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « TY CROQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-45 du 11 novembre 2011.

Le déposant est BROUSSOULOUX Pascal domicilié(e) 34 rue de la Belle Fontaine - 56100 - LORIENT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrick LE BIHAN domicilié(e) 2 rue Abbé Laudrin - 56100 - LORIENT - France.

La marque TY CROQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3867898.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TY CROQUE est expirée depuis le 19 octobre 2021.

BROUSSOULOUX Pascal a également déposé les autres marques suivantes : LES BE GOOD'S , TY CRAQUE , TY CRAC'H


BROUSSOULOUX Pascal - 34 rue de la Belle Fontaine - 56100 - LORIENT - France


Patrick LE BIHAN - 2 rue Abbé Laudrin - 56100 - LORIENT - France


Publication - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Enregistrement sans modification - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Biscuiterie ; gâteaux.