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Marques déposées par BROUSSIER ROLAND
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"AUX ARTISTES"
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

"AUX ARTISTES"
BROUSSIER ROLAND

Numéro de dépôt :
93455243
Date de dépôt :
15/02/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/02/2013

Présentation de la marque "AUX ARTISTES"

Déposée le 15 février 1993 par BROUSSIER ROLAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « "AUX ARTISTES" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-13 du 2 avril 1993.

Le déposant est BROUSSIER ROLAND domicilié(e) 63 rue de Falguière,75015 PARIS (dossier no 2235353) - 75015 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BROUSSIER Roland RESTAURANT AUX ARTISTES domicilié(e) 63 rue de Falguière,75015 PARIS (dossier no 2235353) - 75015 - France.

La marque "AUX ARTISTES" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93455243.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque "AUX ARTISTES" est expirée depuis le 15 février 2013.


BROUSSIER ROLAND - 63 rue de Falguière,75015 PARIS (dossier no 2235353) - 75015 - France


BROUSSIER Roland RESTAURANT AUX ARTISTES - 63 rue de Falguière,75015 PARIS (dossier no 2235353) - 75015 - France


Renouvellement sans limitation le 21 janvier 2003 n°2235353 - Publication au BOPI 2003-01-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-30

Publication - Publication le 2 avr. 1993 au BOPI 1993-13

Restauration