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Marques déposées par BROUSSELLE ANDRE
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RÉGIME DE FAVEUR
Marque expirée - Marque en non vigueur

RÉGIME DE FAVEUR
BROUSSELLE ANDRE

Numéro de dépôt :
3484991
Date de dépôt :
28/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/02/2017
RÉGIME DE FAVEUR de BROUSSELLE ANDRE

Présentation de la marque RÉGIME DE FAVEUR

Déposée le 28 février 2007 par BROUSSELLE ANDRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RÉGIME DE FAVEUR »

Le déposant est BROUSSELLE ANDRE domicilié(e) 87 Bv ST MICHEL,75005 PARIS - 75005 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BROUSSELLE ANDRE domicilié(e) 87 Bv ST MICHEL,75005 PARIS - 75005 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RÉGIME DE FAVEUR est expirée depuis le 28 février 2017.

BROUSSELLE ANDRE a également déposé les autres marques suivantes : BUVEZ, FUMEZ, À EN CREVER, ÇA NOUS FERA UNE RETRAITE DE MOINS A PAYER


BROUSSELLE ANDRE - 87 Bv ST MICHEL,75005 PARIS - 75005 - France


BROUSSELLE ANDRE - 87 Bv ST MICHEL,75005 PARIS - 75005 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-31

Publication - Publication le 6 avr. 2007 au BOPI 2007-14

Produit diététique à usage médical. Produit diététique à usage non médical : graisses alimentaires de régime, fromages, boissons lactées biscuiterie, biscottes, chocolat, produits laitiers.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.