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Marques déposées par monsieur BROUSSEAU Raymond
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CHATEAU BROUSSEAU LE HAUT TERREFORT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU BROUSSEAU LE HAUT TERREFORT
Monsieur BROUSSEAU Raymond

Numéro de dépôt :
96644358
Date de dépôt :
27/09/1996
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/09/2006

Présentation de la marque CHATEAU BROUSSEAU LE HAUT TERREFORT

Déposée le 27 septembre 1996 par monsieur BROUSSEAU Raymond auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU BROUSSEAU LE HAUT TERREFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-45 du 8 novembre 1996.

Le déposant est monsieur BROUSSEAU Raymond domicilié(e) 5 Pas de Coudessan, Gaillan, 33340 LESPARRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BROUSSEAU Raymond - France.

La marque CHATEAU BROUSSEAU LE HAUT TERREFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96644358.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU BROUSSEAU LE HAUT TERREFORT est expirée depuis le 27 septembre 2006.

BROUSSEAU Raymond a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU HAUT – BROUSSEAU


Monsieur BROUSSEAU Raymond - 5 Pas de Coudessan, Gaillan, 33340 LESPARRE - France


Monsieur BROUSSEAU Raymond - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-11

Publication - Publication le 8 nov. 1996 au BOPI 1996-45

Vin d'appellation d'origine contrôlée MEDOC provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU BROUSSEAU LE HAUT TERREFORT