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Marques déposées par Brousseau Guillaume
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AQ'DOM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQ'DOM
Brousseau Guillaume

Numéro de dépôt :
3275351
Date de dépôt :
23/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
23/02/2014
AQ\'DOM de Brousseau Guillaume

Présentation de la marque AQ'DOM

Déposée le 23 février 2004 par Brousseau Guillaume auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « AQ'DOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-14 du 2 avril 2004.

Le déposant est Brousseau Guillaume domicilié(e) 536 rue de Belledonne, Cidex 121,38920 CROLLES - 38920 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Guillaume Brousseau domicilié(e) 536 rue de Belledonne, Cidex 121,38920 CROLLES - 38920 - France.

La marque AQ'DOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3275351.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 32 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQ'DOM est expirée depuis le 23 février 2014.

Brousseau Guillaume a également déposé les autres marques suivantes : PIANO


Brousseau Guillaume - 536 rue de Belledonne, Cidex 121,38920 CROLLES - 38920 - France


Guillaume Brousseau - 536 rue de Belledonne, Cidex 121,38920 CROLLES - 38920 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-31

Publication - Publication le 2 avr. 2004 au BOPI 2004-14

Appareils de ventillation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Cafetières électriques ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool. Transport ; emballage et entreposage de marchandises. Informations en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux ou d'énergie.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.