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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BROUSSE VERGEZ
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BV CREATION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BV CREATION
BROUSSE VERGEZ, SA

Numéro de dépôt :
3879436
Date de dépôt :
02/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/12/2021
BV CREATION de BROUSSE VERGEZ

Présentation de la marque BV CREATION

Déposée le 2 décembre 2011 par la Société Anonyme (SA) BROUSSE VERGEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BV CREATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-52 du 30 décembre 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BROUSSE VERGEZ domicilié(e) 9 RABELAIS, BP 207 - 13322 - MARSEILLE CEDEX 16 - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 770 000 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BROUSSE VERGEZ domicilié(e) 9 RABELAIS, BP 207 - 13322 - MARSEILLE CEDEX 16 - France.

La marque BV CREATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3879436.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BV CREATION est expirée depuis le 2 décembre 2021.

BROUSSE VERGEZ a également déposé les autres marques suivantes : BEBECO , HANNIBAL , BROVER , PRESTIGE , ZARA , CHALLENGE RHF , BROUSSE VERGEZ , BROVER , CHALLENGE GOURMET , Guillemette et Rosalie


BROUSSE VERGEZ, SA - 9 RABELAIS, BP 207 - 13322 - MARSEILLE CEDEX 16 - France - SIREN 347770000


BROUSSE VERGEZ - 9 RABELAIS, BP 207 - 13322 - MARSEILLE CEDEX 16 - France


Publication - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52

Enregistrement sans modification - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; épices ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ;

Fruits et légumes frais ; agrumes ; fourrages.