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Marques déposées par BROUSSE Sébastien
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YEUF ORIGINAL
Marque expirée - Marque en non vigueur

YEUF ORIGINAL
BROUSSE Sébastien
LEMERCIER Pierre

Numéro de dépôt :
3460547
Date de dépôt :
03/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/11/2016
YEUF ORIGINAL de BROUSSE Sébastien

Présentation de la marque YEUF ORIGINAL

Déposée le 3 novembre 2006 par BROUSSE Sébastien et LEMERCIER Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « YEUF ORIGINAL »

Les déposants sont BROUSSE Sébastien domicilié(e) 44, rue du Port Maron,78740 VAUX S/ SEINE - 78740 - France et LEMERCIER Pierre domicilié(e) 3, quai de l'Arquebuse,78250 MEULAN - 78250 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Sébastien BROUSSE domicilié(e) 44, rue du Port Maron,78740 VAUX S/ SEINE - 78740 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YEUF ORIGINAL est expirée depuis le 3 novembre 2016.

BROUSSE Sébastien a également déposé les autres marques suivantes : YEUF


BROUSSE Sébastien - 44, rue du Port Maron,78740 VAUX S/ SEINE - 78740 - France

LEMERCIER Pierre - 3, quai de l'Arquebuse,78250 MEULAN - 78250 - France


Mr Sébastien BROUSSE - 44, rue du Port Maron,78740 VAUX S/ SEINE - 78740 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-18

Publication - Publication le 8 déc. 2006 au BOPI 2006-49

Inscription le 4 octobre 2010 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°533287 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-10-04

Inscription le 3 février 2015 - Concession de licence n°641904 - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-02-03

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