Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ATELIER DEMI-TEINTE
Numéro de dépôt :
1264287
Date de dépôt :
06/03/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/03/1994
Présentation de la marque ATELIER DEMI-TEINTE
Déposée le 6 mars 1984 par BROUSSE Didier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ATELIER DEMI-TEINTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ATELIER DEMI-TEINTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1264287.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATELIER DEMI-TEINTE est expirée depuis le 6 mars 1994.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-33