Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIRE
Monsieur BROUSSE Bernard, Léon, Jean, 4, Montée des Cottages, 42170 ST-JUST-ST-RAMBERT.

Numéro de dépôt :
1218556
Date de dépôt :
10/11/1982
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/11/1992

Présentation de la marque SIRE

Déposée le 10 novembre 1982 par monsieur BROUSSE Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur BROUSSE Bernard - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GERMAIN & MAUREAU. - France.

La marque SIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1218556.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIRE est expirée depuis le 10 novembre 1992.

BROUSSE Bernard a également déposé les autres marques suivantes : S.I.R.E.


Monsieur BROUSSE Bernard, Léon, Jean, 4, Montée des Cottages, 42170 ST-JUST-ST-RAMBERT. - France


GERMAIN & MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-13

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