Déposée le 18 septembre 2007 par BROUSSE Benoît
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « BENOA »
Le déposant est BROUSSE Benoît domicilié(e) 30, avenue de Montauban,31660 BESSIERES - 31660 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Benoît BROUSSE domicilié(e) 30, avenue de Montauban,31660 BESSIERES - 31660 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Produits de l'imprimerie, livres, revues, journaux, affiches, stylos, autocollants (articles de papeterie), sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou en matières plastiques, enveloppes (articles de papeterie), agendas, calendriers, brochures, photographies, papier d'emballage, articles de papeterie, cartes de visite, articles de bureau, caractères d'imprimerie, clichés, boîtes en carton ou en papier, cartes postales, prospectus, instruments d'écriture, tableaux (peintures) encadrés ou non, dessins.
Meubles, glaces (miroirs), tabourets, tables (meubles), bancs (meubles), portemanteaux (meubles), chaises (sièges), boîtes en bois ou en matières plastiques, nichoirs, écrans de cheminées, objets d'art en bois, en liège, en roseau, en jonc, en osier, en corne, en os, en ivoire, en baleine, en écaille, en ambre, en nacre, en écume de mer, en succédanés de toutes ces matières ou en plastiques, repose-pieds, embrasses non en matières textiles, cadres, literie (à l'exception du linge), crochets de rideaux, stores d'intérieur à lamelles, tringles de rideaux, stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier), patères de rideaux, stores en bois tissé (mobilier), paniers non métalliques, rails pour rideaux, paravents (mobilier), galets pour rideaux, mobiles (objets pour la décoration) à savoir suspensions, porteparapluie, porte-revues, porte-serviettes (meuble).
Vaisselle non en métaux précieux, assiettes non en métaux précieux, verres à boire, tasses non en métaux précieux, bols, plats non en métaux précieux, cruches, cloches à fromage, ustensiles et récipients de cuisine non en métaux précieux, nécessaires de toilette, nécessaires pour pique-nique (vaisselle), récipients à boire, gourdes, bouteilles (récipients), dessous de plats (ustensiles de tables), peignes, photophores non en métaux précieux, objets d'art en terre et/ou en porcelaine et/ou en verre et/ou en faïence, bougeoirs non en métaux précieux, brûle-parfums, porte-savons, porte-serviettes, porte-brosses à dent, porte-éponge, anneaux et barres porte-serviettes.
Information d'affaires commerciales et/ou publicitaires, information d'affaires commerciales et/ou publicitaires sur réseaux informatiques, diffusion d'annonces publicitaires, publicité, promotion des ventes pour les tiers, publicité en ligne sur réseaux informatiques, gestion de fichiers informatiques, organisation d'expositions et/ou de foires à but commercial et/ou publicitaire, organisation de concours à but commercial et/ou publicitaire, diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, échantillons, imprimés)., service de vente au détail d'articles de décoration à savoir : couverts (coutellerie, fourchettes et cuillers), appareils d'éclairage, tableaux, meubles, objets d'art en métaux commun, en bois, en liège, en roseau, en jonc, en osier, en corne, en os, en ivoire, en baleine, en écaille, en ambre, en nacre, en écume de mer, en succédanés de toutes ces matières ou en plastiques, en terre et/ou en porcelaine et/ou en verre et/ou en faïence, vaisselle, bougeoirs, articles pour fumeurs.
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