Accueil marques.expert
/
Marques déposées par brousse aurelien
/
artOfact
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

artOfact
brousse aurelien

Numéro de dépôt :
3796846
Date de dépôt :
12/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/01/2021
artOfact de brousse aurelien

Présentation de la marque artOfact

Déposée le 12 janvier 2011 par brousse aurelien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « artOfact » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-05 du 4 février 2011.

Le déposant est brousse aurelien domicilié(e) 0 la féfuère - 72200 - CLERMONT CREANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, brousse aurelien domicilié(e) 0 la féfuère - 72200 - CLERMONT CREANS - France.

La marque artOfact a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3796846.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque artOfact est expirée depuis le 12 janvier 2021.


brousse aurelien - 0 la féfuère - 72200 - CLERMONT CREANS - France


brousse aurelien - 0 la féfuère - 72200 - CLERMONT CREANS - France


Publication - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Enregistrement avec modification - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Conseils en construction ; établissement de plans pour la construction ; calculs de structures ; (clos/couvert et gros oeuvre) ;

Bureau d'études techniques en charpente bois ; bureau d'études techniques tous corps d'état ; expertises structures en bâtiment.