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Marques déposées par BROUSSAUD BRIGITTE
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MARCEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARCEL
BROUSSAUD BRIGITTE

Numéro de dépôt :
97680379
Date de dépôt :
13/05/1997
Lieu de dépôt :
LIMOGES
Date d'expiration :
13/05/2007

Présentation de la marque MARCEL

Déposée le 13 mai 1997 par BROUSSAUD BRIGITTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIMOGES), la marque française « MARCEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-28 du 11 juillet 1997.

Le déposant est BROUSSAUD BRIGITTE, domicilié(e) Villa 105 Domaine de Maure Vieille, 06210 MANDELIEU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BROUSSAUD Brigitte - France.

La marque MARCEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97680379.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARCEL est expirée depuis le 13 mai 2007.

BROUSSAUD BRIGITTE a également déposé les autres marques suivantes : Marcel


BROUSSAUD BRIGITTE - Villa 105 Domaine de Maure Vieille, 06210 MANDELIEU - France


BROUSSAUD Brigitte - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-51

Inscription le 10 novembre 1998 - Rejet partiel n°266705 - Publication au BOPI 1998-11-10

Inscription le 3 novembre 1998 - Rejet partiel n°266107 - Publication au BOPI 1998-11-03

Publication - Publication le 11 juil. 1997 au BOPI 1997-28

Tissus ; couvertures de lit et de table. - vêtements, chaussures, chappellerie. - ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) Matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction).

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.