Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACYNOX
BROUSSARD Jérôme

Numéro de dépôt :
96619584
Date de dépôt :
04/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/04/2006

Présentation de la marque ACYNOX

Déposée le 4 avril 1996 par BROUSSARD Jérôme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACYNOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-19 du 10 mai 1996.

Le déposant est BROUSSARD Jérôme, domicilié(e) 11 Grande Rue, 78610 AUFFARGIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BROUSSARD Jérôme - France.

La marque ACYNOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96619584.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACYNOX est expirée depuis le 4 avril 2006.


BROUSSARD Jérôme - 11 Grande Rue, 78610 AUFFARGIS - France


BROUSSARD Jérôme - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-37

Publication - Publication le 10 mai 1996 au BOPI 1996-19

Métaux communs et leurs Alliages Matériel de travail, à savoir: Tables en inox, étagères inox, éviers en inox sur pieds, bacs inox, lavabos inox, chariots inox meubles inox de rangement, Supports de présentation, Appareils de cuisson, de réfrigération, de ventilation Matériel de cuisson pour restauration collective, Restaurants, ou professionnels de la restauration Meubles fermés ou ouverts d'intérieur ou d'extérieur en acier inoxydable ou tout autre matière Matériel de distribution pour la restauration, à savoir: Meubles de présentation en inox et glace (miroir) ou tout autre matériau.Comptoir de distribution libre service en inox ou autre matériau Mobilier en acier inox

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.