Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA PENDULE D'AUBUSSON
Numéro de dépôt :
1582428
Date de dépôt :
18/01/1985
Lieu de dépôt :
GUERET
Date d'expiration :
18/01/1995
Présentation de la marque LA PENDULE D'AUBUSSON
Déposée le 18 janvier 1985 par BROUSSARD CLAUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GUERET), la marque française « LA PENDULE D'AUBUSSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LA PENDULE D'AUBUSSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1582428.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PENDULE D'AUBUSSON est expirée depuis le 18 janvier 1995.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-36