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Marques déposées par BROUSSARD CHRISTIAN
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CHATEAU MOULIN DE BELETTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU MOULIN DE BELETTE
BROUSSARD CHRISTIAN

Numéro de dépôt :
1290382
Date de dépôt :
09/08/1984
Lieu de dépôt :
BORDEAUX
Date d'expiration :
09/08/2014

Présentation de la marque CHATEAU MOULIN DE BELETTE

Déposée le 9 août 1984 par BROUSSARD CHRISTIAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX), la marque française « CHATEAU MOULIN DE BELETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BROUSSARD CHRISTIAN domicilié(e) 9 Route De l'Hopital,33340 SAINT GERMAIN D'ESTEUIL (dossier no 2263058) - 33340 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BROUSSARD CHRISTIAN domicilié(e) 9 Route De l'Hopital,33340 SAINT GERMAIN D'ESTEUIL (dossier no 2263058) - 33340 - France.

La marque CHATEAU MOULIN DE BELETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1290382.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU MOULIN DE BELETTE est expirée depuis le 9 août 2014.


BROUSSARD CHRISTIAN - 9 Route De l'Hopital,33340 SAINT GERMAIN D'ESTEUIL (dossier no 2263058) - 33340 - France


BROUSSARD CHRISTIAN - 9 Route De l'Hopital,33340 SAINT GERMAIN D'ESTEUIL (dossier no 2263058) - 33340 - France


Renouvellement sans limitation le 9 avril 2004 n°2263058 - Publication au BOPI 2004-04-09

Renouvellement sans limitation n°2033717 - Publication au BOPI 1994-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-16

Vin. Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement qualifiée Château Moulin de Belette.