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Marques déposées par monsieur Brouns Jean-Pierre
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BEAUBITAT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BEAUBITAT
M. Brouns Jean-Pierre
Mme Brouns Jeannine

Numéro de dépôt :
4315864
Date de dépôt :
20/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/11/2026
BEAUBITAT de Brouns Jean-Pierre

Présentation de la marque BEAUBITAT

Déposée le 20 novembre 2016 par monsieur Brouns Jean-Pierre et madame Brouns Jeannine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BEAUBITAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-49 du 9 décembre 2016.

Les déposants sont monsieur Brouns Jean-Pierre domicilié(e) La Cure, Bariviel - 07110 - JOANNAS - France et madame Brouns Jeannine domicilié(e) La Cure, Bariviel - 07110 - JOANNAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Brouns Jean-Pierre domicilié(e) La Cure - 07110 - JOANNAS - France.

La marque BEAUBITAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4315864.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BEAUBITAT arrivera à expiration en date du 20 novembre 2026.


M. Brouns Jean-Pierre - La Cure, Bariviel - 07110 - JOANNAS - France

Mme Brouns Jeannine - La Cure, Bariviel - 07110 - JOANNAS - France


M. Brouns Jean-Pierre - La Cure - 07110 - JOANNAS - France


Publication - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49

Enregistrement avec modification - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ;

Construction ; construction navale.