Accueil marques.expert
/
Marques déposées par BROUILLON Josépha
/
APERTY
Marque expirée - Marque en non vigueur

APERTY
BROUILLON Josépha

Numéro de dépôt :
96620032
Date de dépôt :
03/04/1996
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/04/2016

Présentation de la marque APERTY

Déposée le 3 avril 1996 par BROUILLON Josépha auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « APERTY »

Le déposant est BROUILLON Josépha domicilié(e) Carpète Sud,47200 MARMANDE (dossier no 2314920) - 47200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT-CHRETIEN-SCHIHIN SNC CABINET THEBAULT domicilié(e) 111, Cours du Médoc,33300 BORDEAUX (dossier no 2314920) - 33300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque APERTY est expirée depuis le 3 avril 2016.


BROUILLON Josépha - Carpète Sud,47200 MARMANDE (dossier no 2314920) - 47200 - France


SCHMIT-CHRETIEN-SCHIHIN SNC CABINET THEBAULT - 111, Cours du Médoc,33300 BORDEAUX (dossier no 2314920) - 33300 - France


Renouvellement sans limitation le 16 mai 2006 n°2314920 - Publication au BOPI 2006-05-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-51

Publication - Publication le 17 mai 1996 au BOPI 1996-20

Marmites électriques autoclaves, autocuiseurs électriques, appareils et installations destinés à la cuisson des aliments ; évaporateurs; matériel de stérilisation, de pasteurisation, de cuisson sous vide destiné à l'agro-alimentaire; matériel d' équipement automatisé destiné à l'industrie agro-alimentaire