Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ARTE MUSE
Numéro de dépôt :
1726060
Date de dépôt :
25/11/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/11/2001
Présentation de la marque ARTE MUSE
Déposée le 25 novembre 1991 par BROUILLET Didier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARTE MUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ARTE MUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1726060.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTE MUSE est expirée depuis le 25 novembre 2001.
BROUILLET Didier a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-34