Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DC DALY
Numéro de dépôt :
1101633
Date de dépôt :
02/07/1979
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque DC DALY
Déposée le 2 juillet 1979 par monsieur BROUETTE Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DC DALY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DC DALY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1101633.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque DC DALY est expirée depuis le 2 juillet 1989.
BROUETTE Pierre a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-005