Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CRISTAL LIMOUX
Numéro de dépôt :
1099331
Date de dépôt :
08/06/1979
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque CRISTAL LIMOUX
Déposée le 8 juin 1979 par monsieur BROUETTE Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CRISTAL LIMOUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CRISTAL LIMOUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1099331.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque CRISTAL LIMOUX est expirée depuis le 8 juin 1989.
BROUETTE Pierre a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-001